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CCAG : MI, PI, TIC commentés : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur
Moniteur
Format
Livre Broché
Collection
Codes
Catégorie
Droit
Langue
Français
Parution
11 - 2015
Nombre de pages
520
EAN
9782281131314
Dimensions
140 × 200 × 20 mm
CHF 91.30
Indisponible (épuisé)

Résumé du livre

Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l'information et de la communication (TIC).

Les articles communs et spécifiques à chaque texte font l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent d'éclairer toutes les étapes de l'exécution d'un marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution d'un contrat.

Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé d'une sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application des CCAG pour exécuter les marchés en toute sécurité.