Droit des assurances

Résumé du livre

Droit des assurances

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L'auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d'assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu'aux intermédiaires d'assurances. L'ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.

Par rapport à l'édition précédente, parue en 2010, l'ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d'assurance a encore connus, mais aussi de l'efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d'assurances. Le régime de contrôle des entreprises d'assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l'explosion des obligations d'information et la mise en place de « règles de conduite » imposées aux assureurs et aux intermédiaires ; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L'ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination.

Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2^ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d'un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement.